Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH POWER
Laurent BONNAIRE

Numéro de dépôt :
4253711
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
FRENCH POWER de Laurent BONNAIRE

Présentation de la marque FRENCH POWER

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par Laurent BONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est Laurent BONNAIRE domicilié(e) 14 Avenue de bel air - 69580 - SATHONAY-CAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent BONNAIRE domicilié(e) 14 Avenue de bel air - 69580 - SATHONAY-CAMP - France.

La marque FRENCH POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH POWER arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

Laurent BONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : WAY UP


Laurent BONNAIRE - 14 Avenue de bel air - 69580 - SATHONAY-CAMP - France


Laurent BONNAIRE - 14 Avenue de bel air - 69580 - SATHONAY-CAMP - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736572 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Machines-outils  ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)  ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)  ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement  ; distributeurs automatiques  ; machines agricoles  ; machines d'aspiration à usage industriel  ; machines à travailler le bois  ; manipulateurs industriels (machines)  ; machines d'emballage  ; machines pour l'empaquetage  ; pompes (machines)  ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines)  ; bouldozeurs  ; broyeurs (machines)  ; centrifugeuses (machines)  ; ascenseurs  ; machines à coudre  ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques  ; machines à trier pour l'industrie  ; scies (machines)  ; robots (machines)  ; machines à imprimer  ; foreuses  ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD)  ; DVD  ; supports d'enregistrement numériques  ; mécanismes pour appareils à prépaiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; équipements de traitement de données  ; ordinateurs  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; gestion de fichiers informatiques  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques  ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).